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license.txt Driver File Contents (QCDriver.zip)

(c) 1999-2001 Logitech. Tous droits réservés. Logitech, le logo Logitech et les produits Logitech auxquels il est fait référence aux présentes, sont soit des marques, soit des marques déposées de Logitech. Toutes les autres marques sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. 

Accord de licence logicielle. LOGITECH ACCEPTE DE VOUS OCTROYER LA LICENCE DU PRESENT LOGICIEL A LA CONDITION EXPRESSE QUE VOUS ACCEPTIEZ TOUS LES TERMES SANS EXCEPTION DU PRESENT ACCORD. Le présent accord a une valeur légale contractuelle: il vous lie (que vous soyez utilisateur final personnel ou entité) à Logitech. Par le fait d'utiliser le logiciel, vous signifiez votre accord d'être lié(e) par les termes et conditions des présentes. Si vous n'acceptez pas entièrement les termes du présent accord, n'installez pas le logiciel. Si vous avez déjà fait des copies du logiciel, rapportez-les immédiatement, dans l'emballage d'origine, accompagnées de l'original du programme, de tout élément constitutif du produit et de votre preuve d'achat, à votre fournisseur.

Octroi de licence. Logitech, ses fournisseurs et ayants droit vous accordent la licence non exclusive d'utilisation d'une copie du programme logiciel ("le logiciel") ci-jointe, sur un ordinateur unique avec le produit Logitech que vous avez acheté. Aucun autre droit n'est accordé. Le logiciel est considéré comme étant en cours d'utilisation dès lors qu'il est chargé en mémoire temporaire ou permanente de l'ordinateur. Vous avez le droit d'effectuer une seule copie du logiciel, à des fins de sauvegarde uniquement. Sur cette copie de sauvegarde, vous devez inclure toutes les mentions de copyright et autres remarques significatives du logiciel fourni par Logitech. L'installation sur un serveur de réseau aux seules fins de distribution interne du logiciel est permise à la condition expresse que vous ayez acquis un exemplaire individuel du logiciel pour chaque poste devant le recevoir. 

Restrictions. Logitech, ses fournisseurs ou ayants droits conservent la propriété exclusive du logiciel. Il vous est interdit de décompiler, désassembler, inverser ou modifier le logiciel de quelque manière que ce soit. Il vous est interdit de transmettre le logiciel par réseau, sauf permission expresse précisée plus haut, par ligne téléphonique ou par quelque moyen électronique que ce soit. Il vous est interdit de transférer le logiciel, sauf dans le cas d'une cession permanente du produit à la condition que toutes les actualisations du logiciel soient intégrées à ladite cession permanente, de conserver une copie du logiciel après transfert ou cession, et que le bénéficiaire du transfert ou de la cession s'engage à accepter d'être lié par les termes et clauses énoncés aux présentes. En cas de violation de l'une des quelconque clauses du présent accord, le droit d'utilisation du logiciel expire immédiatement et le logiciel doit être retourné à Logitech et toutes les copies effectuées doivent être détruites. 

GARANTIE LIMITEE. Logitech ne donne aucune garantie sur le logiciel. LE LOGICIEL EST FOURNI EN L'ETAT SANS AUCUNE GARANTIE QUELLE QU'ELLE SOIT. DANS LES LIMITES DES LOIS EN VIGUEUR, LOGITECH, SES FOURNISSEURS OU AYANTS DROIT, EXCLUENT TOUTE GARANTIE, DE QUELQUE FORME QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, STATUTAIRE OU AUTRE, Y COMPRIS SANS QUE CETTE ENUMERATION SOIT LIMITATIVE, DU CARACTERE ADEQUAT POUR LA COMMERCIALISATION OU UN USAGE PARTICULIER ET DU RESPECT DES DROITS DES TIERCES PARTIES, CONCERNANT LE LOGICIEL ET LA DOCUMENTATION Y AFFERENTE.

RESPONSABILITE LIMITEE. LOGITECH, SES FOURNISSEURS OU SES AYANTS DROIT NE SAURAIENT ETRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, SECONDAIRE OU ACCESSOIRE, Y COMPRIS LES DOMMAGES ENTRAINES PAR LES FRAIS D'ACQUISITION DE PRODUITS OU SERVICES DE REMPLACEMENT, PAR LA PERTE DE BENEFICES, LA PERTE D'INFORMATIONS ET DE DONNEES OU AUTRE, DECOULANT DE LA VENTE, DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITE D'UTILISATION DE TOUT PRODUIT OU SERVICE LOGITECH, ET CE MEME SI LOGITECH, SES FOURNISSEURS ET AYANTS DROIT ONT ETE INFORMES DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES. EN AUCUN CAS, LA RESPONSABILITE DE LOGITECH, SES FOURNISSEURS ET AYANTS DROIT NE SAURAIT-ELLE DEPASSER LE MONTANT DEBOURSE POUR L'ACQUISITION DES PRODUITS MIS EN CAUSE. La présente garantie limitée ne s'applique que dans les juridictions reconnaissant la limitation des responsabilités liées aux dommages directs, indirects, secondaires ou accessoires. Les limites énoncées plus haut ne sauraient s'appliquer en cas de dommages corporels là et dans la mesure où les lois en vigueur requièrent une telle responsabilité.

Intégralité de l'accord. Lesdites licence et garantie limitée constituent l'accord intégral et exclusif qui lie les parties, vous et Logitech, et remplacent toute offre ou accord antérieur, oral ou écrit, et toute autre communication entre les parties, relative à l'objet de la licence ou de la garantie limitée.

Déclaration FCC. Cet équipement a été testé et déclaré conforme à la section 15 du règlement de la FCC. Son fonctionnement est soumis aux conditions suivantes: 1) l'équipement concerné ne doit pas causer d'interférences dangereuses, et 2) il doit accepter toute interférence reçue, y compris les interférences risquant d'engendrer un fonctionnement indésirable. Cet équipement a été testé et déclaré conforme aux limitations prévues dans le cadre de la catégorie B des appareils numériques défini par la section 15 du règlement de la FCC. Ces limitations sont stipulées aux fins de garantir une protection raisonnable contre les interférences gênantes en installation résidentielle. Cet équipement génère, utilise et diffuse des ondes radio, et s'il n'est pas installé ni utilisé en conformité avec les instructions dont il fait l'objet, peut causer des interférences gênantes avec les communications radio. Cependant, nous ne pouvons vous garantir qu'une interférence ne se produira pas dans une installation particulière. Si cet équipement produit des interférences graves lors de réceptions radio ou télévisées qui peuvent être détectées en allumant et en éteignant l'équipement, vous êtes invités à les supprimer de plusieurs manières: 1) Réorienter ou déplacer l'antenne de réception; 2) Augmenter la distance séparant l'équipement et le récepteur; 3) Connecter l'équipement à un circuit différent de celui auquel le récepteur est connecté; 4) Contacter votre revendeur ou un technicien radio/TV qualifié. Toutes modifications ou tous changements effectués sans l'accord exprès de la partie responsable de la conformité aux normes pourraient contraindre l'utilisateur à ne plus utiliser son équipement. Afin d'assurer la conformité avec les règlements FCC, les câbles d'interface blindés fournis avec le produit doivent être utilisés, ainsi que tout autres composants ou accessoires également spécifiés, lors de l'installation du produit.




Déclaration du Ministère des communications canadien. Cet appareil numérique respecte les limites bruits radioélectriques applicables aux appareils numériques de Classe B prescrites dans la norme sur le matériel brouilleur: "Appareils Numériques," NMB-003 édictée par le Ministère des Communications.

Cet équipement a été déclaré conforme à la norme RSS-210 édictée par le Ministère canadien des Sciences et de l'Industrie. Son fonctionnement est soumis aux conditions suivantes: 1) l'équipement concerné ne doit pas causer d'interférences dangereuses, et 2) il doit accepter toute interférence reçue, y compris les interférences risquant d'engendrer un fonctionnement indésirable.