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LICENSE.TXT Driver File Contents (sj662fr.exe)

Accord de licence et limites de garantie du logiciel/produit HP

AVERTISSEMENT : LES DROITS D'UTILISATION DU LOGICIEL VOUS SONT CONCEDES UNIQUEMENT SI VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS DE L'ACCORD DE LICENCE CI-APRES. EN UTILISANT CE LOGICIEL, VOUS ADHEREZ PLEINEMENT AUX CONDITIONS DE L'ACCORD DE LICENCE. DANS LE CAS CONTRAIRE, VOUS ETES PRIES DE RETOURNER LE LOGICIEL CONTRE REMBOURSEMENT INTEGRAL. SI LE LOGICIEL ACCOMPAGNE UN AUTRE PRODUIT, VOUS POUVEZ EGALEMENT RETOURNER LE PRODUIT NON UTILISE CONTRE REMBOURSEMENT INTEGRAL.

CONDITIONS DE L'ACCORD DE LICENCE DU LOGICIEL HP

Les conditions de l'accord de licence ci-après régissent l'utilisation du logiciel joint à moins que vous ne soyez en possession d'un contrat écrit indépendant de HP.

Octroi de licence.
HP vous octroie une licence d'utilisation limitée à un exemplaire du logiciel. Par utilisation, il est sous-entendu stocker, charger, installer, exécuter ou afficher le logiciel. Vous n'êtes pas autorisé à modifier le logiciel ni à désactiver ses fonctions de licence ou de contrôle. Si la licence d'utilisation s'applique à plusieurs utilisateurs, le nombre maximum d'utilisateurs pour une utilisation simultanée doit être respecté.

Droit de propriété.
HP ou les fournisseurs de partie tierce possèdent des droits exclusifs sur le logiciel. Votre licence ne vous confère aucun titre particulier ou droit de propriété sur le logiciel ; celle-ci ne correspond pas à la vente des droits du logiciel. Les fournisseurs de partie tierce HP peuvent, le cas échéant, faire valoir leurs droits dans le cas d'une violation de ces accords de licence.

Copies et adaptations.
Vous pouvez uniquement effectuer des copies ou adaptations de ce logiciel (a) pour archivage ou (b) si la copie ou l'adaptation est une étape indispensable à l'utilisation autorisée du logiciel. Dans ce dernier cas, vous vous engagez à reproduire toutes les notices de copyright du logiciel d'origine sur les copies ou adaptations. Il est interdit de copier le logiciel sur un système BBS ou tout système similaire.

Désassemblage ou décryptage interdit.
A moins d'un accord écrit préalable de HP, il est interdit de désassembler ou de décompiler le logiciel. Sous certaines juridictions, un tel accord n'est pas obligatoire. Dans cette hypothèse, vous êtes invité à fournir à HP des informations détaillées pour tout désassemblage ou décryptage. La procédure de décryptage du logiciel ne peut être effectuée que si son fonctionnement l'exige.   

Transfert de licence.
Votre licence d'utilisation prend fin lors de tout transfert du logiciel. Lors du transfert proprement dit, vous devez remettre au bénéficiaire le logiciel, y compris toute copie, ainsi que la documentation accompagnant le logiciel. Le bénéficiaire du transfert doit accepter les conditions de l'accord de licence ; dans le cas contraire, le transfert ne peut s'effectuer.

Résiliation.
Hewlett-Packard peut mettre fin à votre licence d'utilisation en cas de manquement à toute condition énoncée dans l'accord. Après avoir été mis en demeure, vous devez immédiatement procéder à la destruction du logiciel, de ses copies et adaptations, ainsi que de toute portion du logiciel sous toute forme.

Clause d'exportation.
L'exportation ou la réexportation du logiciel, ou de toute copie ou adaptation, n'est pas autorisée si elle s'effectue en violation des lois ou réglementations en vigueur.

Droits limités réservés au gouvernement des Etats-Unis.
Le logiciel (et sa documentation) a été développé entièrement avec des fonds privés ; il est fourni en tant que "logiciel commercial" ou "logiciel à usage réservé". Il est livré et licencié, selon le cas, (a) en tant que "logiciel commercial" comme il a été défini dans DFARS 252.227-7013 (Oct 1988), 
DFARS 252.211-7015 (mai 1991) ou DFARS 252.227-7014 (juin 1995), (b) en tant qu' "article commercial" comme il a été défini dans FAR 2.101 (a), (c) ou en tant que "logiciel à usage réservé" comme il a été défini dans FAR 52.227-19 (juin 1987) (ou toute agence de réglementation ou clause de contrat équivalente). Les droits dont vous bénéficiez pour le logiciel (et sa documentation) sont ceux dont il est fait mention dans les clauses FAR ou DFARS ou dans l'accord de licence standard HP du produit considéré. 

Limite de la garantie du logiciel

Garantie du logiciel limitée à 90 jours

HP garantit, pendant une période de QUATRE-VINGT DIX (90) JOURS à compter de la date d'achat, que le logiciel sera en mesure d'exécuter toutes ses instructions une fois correctement installé. HP ne garantit pas que ledit logiciel fonctionnera sans les interruptions ou erreurs qui peuvent apparaître dans les conditions normales d'utilisation. En cas de défaut survenant pendant la période de garantie, le client peut obtenir soit le remboursement, soit la réparation du logiciel. Si HP n'est pas en mesure de remplacer le support défectueux dans un laps de temps raisonnable, le client peut obtenir le remboursement du prix d'achat après le retour du logiciel et de ses copies.

Support amovible (le cas échéant)

HP garantit le support magnétique de ses logiciels contre tout défaut de matière ou de fabrication pendant une durée de QUATRE-VINGT DIX (90) JOURS à compter de la date d'achat, dans des conditions normales d'utilisation. Si le support se révèle défectueux pendant la période de garantie, le client peut retourner ce dernier à HP pour obtenir son remplacement. Si HP n'est pas en mesure de remplacer le support défectueux dans un laps de temps raisonnable, le client peut obtenir le remboursement du prix d'achat après le retour du logiciel et la destruction de toute copie du logiciel sur support inamovible.

Réclamations liées à la garantie

Le client doit notifier à HP, par écrit, toute réclamation liée à la garantie dans un délai égal au plus à trente (30) jours à compter de la date d'expiration de la garantie mentionnée ci-dessus.

Limite de garantie

HP n'offre aucune autre garantie expresse, écrite ou orale, en ce qui concerne le produit. Toute garantie tacite concernant la conformité du produit destiné à la vente ou à un usage particulier se limite aux 90 jours de la présente garantie. Cette limitation ou exclusion peut ne pas être applicable à votre cas particulier. En effet, certains états ou régions rejettent toute limitation en ce qui concerne la garantie tacite. 

Cette garantie offre certains droits légaux spécifiques. D'autres droits peuvent également vous être accordés en fonction de l'état ou de la région dans laquelle vous demeurez. 

Limitation des responsabilités et recours

LES RECOURS INDIQUES CI-DESSUS REPRESENTENT POUR LE CONSOMMATEUR UN CARACTERE A LA FOIS EXCLUSIF ET UNIQUE. EN AUCUN CAS HP NE SERA TENU RESPONSABLE D'UN DOMMAGE SPECIAL, DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE OU CONSECUTIF (Y COMPRIS UNE PERTE DE PROFIT) SE BASANT SUR LA GARANTIE, UN CONTRAT, UN ACTE DELICTUEL OU TOUTE AUTRE THEORIE LEGALE. Cette limitation ou restriction peut ne pas être applicable à votre cas particulier. En effet, certains états ou régions rejettent toute limitation ou restriction en ce qui concerne les dommages-intérêts accessoires ou indirects.

Services liés à la garantie

Vous pouvez obtenir les services liés à la garantie auprès de votre bureau de ventes HP le plus proche ou auprès de tout service indiqué dans le manuel de l'utilisateur ou fascicule de maintenance.

Transactions entre consommateurs en Australie et au Royaume-Uni : les limitations ci-dessus ne s'appliquent pas et ne doivent pas affecter les droits légaux des consommateurs.