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ca.txt Driver File Contents (Imtiaz_USRobotics.zip)

IMPORTANT :  LIRE AVANT D'INSTALLER LE LOGICIEL

CONTRAT DE LICENSE DU LOGICIEL U.S. Robotics POUR L'UTILI- SATEUR FINAL

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES TERMES DU CONTRAT CI-DESSOUS AVANT D'INSTALLER OU D'UTILISER CE PRODUIT. U.S. Robotics CORPORATION (" U.S. Robotics ") ACCORDE UNE LICENCE D'UTILISATION DU PRODUIT À SES CLIENTS UNIQUEMENT POUR LEUR USAGE PERSONNEL SELON LES TERMES STIPULÉS CI-APRÈS. L'INSTALLATION OU L'UTILISATION DE TOUTE PARTIE DE CE LOGICIEL SIGNIFIE QUE VOUS ACCEPTEZ CES CONDITIONS. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS DE CE CONTRAT, N'INSTALLEZ PAS OU N'UTILISEZ PAS CE LOGICIEL. RENVOYEZ L'INTÉGRALITÉ DU PRODUIT AVEC LE LOGICIEL INUTILISÉ AU FOURNISSEUR CHEZ QUI VOUS L'AVEZ OBTENU OU SI VOUS AVEZ TÉLÉCHARGÉ LE LOGICIEL, SUPPRIMEZ TOUS LES FICHIERS  TÉLÉCHARGÉS DE VOTRE ORDINATEUR.

LICENCE :  U.S. Robotics vous octroie une licence non-exclusive, non-transférable (exception faite des indications ci-après) d'utilisation du ou des logiciels sous forme exécutable (le " Logiciel ") et de la documentation qui l'accompagne (la " Documentation "), sous réserve des conditions et restrictions stipulées dans ce Contrat. Vous n'êtes pas autorisé à louer, à louer à bail, à distribuer ou à céder une sous-licence (exception faite des indications ci-après) du Logiciel ou de la  Documentation ou à utiliser le Logiciel et la Documentation  en temps partagé ou de toute autre manière non autorisée.  De  plus, aucune licence ne vous est octroyée pour le code  humainement lisible du Logiciel (code source). Exception  faite des stipulations ci-après, ce Contrat ne vous octroie  aucun droit quant au brevet, au droit d'auteur, au secret  commercial, à la marque déposée ou tout autre droit relatif  au Logiciel ou à la Documentation.

Sous réserve des restrictions stipulées dans les présentes,  la licence du Logiciel vous est octroyée pour une  utilisation personnelle uniquement et celui-ci ne doit être  utilisé que sur un (1) ordinateur à la fois, qui vous  appartient ou est loué par vous. Vous n'êtes pas autorisé  à copier le Logiciel ou sa Documentation, vous êtes  cependant autorisé à faire une (1) copie de sauvegarde  ou d'archivage du Logiciel dans le cadre de l'utilisation  du logiciel autorisée dans les présentes.  Toute copie du  Logiciel et de la Documentation doit inclure les droits de  propriété et les droits d'auteur de U.S. Robotics et de ses propres  donneurs de licence dans la forme sous laquelle ils  apparaissent dans l'original.  Vous acceptez de ne pas  supprimer ou effacer toute partie de la légende fournie  avec le programme ou la documentation sous licence qui  vous est livrée en vertu de ce Contrat.

CESSION ; AUCUN DESSOSSAGE :  Vous pouvez transférer le  Logiciel, la Documentation et la licence octroyée dans les présentes  à une autre partie du pays dans lequel vous avez obtenu  le Logiciel et la Documentation si cette autre partie  accepte par écrit d'être liée par les conditions de ce  Contrat. Si vous cédez le Logiciel et la Documentation,  vous devez en même temps céder toutes les copies du Logiciel  et de la Documentation à cette partie ou vous devez détruire  toutes les copies non cédées. Exception faite des conditions  stipulées ci-dessus, vous n'êtes pas autorisé à céder ou  transférer vos droits en vertu de cet accord.

Toute modification, création d'oeuvres dérivées, désossage,  décompilation ou désassemblage du Logiciel sont expressément  interdits.  Cependant, si vous êtes un résident de la  Communauté européenne (CE), les informations nécessaires  à l'interfonctionnalité du Logiciel avec d'autres programmes  au sens stipulé dans la directive européenne sur la  protection juridique des programmes informatiques sont  disponibles si vous en faites la demande par écrit à U.S. Robotics.

RESTRICTIONS QUANT À L 'EXPORTATION :  Le Logiciel, y compris  la Documentation et toutes les données techniques y afférant  (et toutes les copies) (regroupés sous le terme " Données  techniques " ), sont soumis aux lois américaines de contrôle  de l'exportation et peuvent être soumis aux lois d'importation  et d'exportation d'autres pays. De plus, les Données  techniques inclues dans les présentes peuvent contenir des  codes ou cryptages qu'il est illégal d'exporter ou de  transférer à partir des États-Unis ou du pays où vous les  avez légalement obtenues sans une licence d'exportation  approuvée par le Ministère du commerce des États-Unis ou sans  une licence d'importation ou d'exportation approuvée par  les autorités étrangères compétentes, le cas échéant.  Vous acceptez  de ne pas exporter ou réexporter les Données techniques  (ou toute copie de celles-ci) ou tout produit incluant  les Données techniques en infraction aux lois ou à la  réglementation applicables aux États-Unis ou au pays dans  lequel vous les avez légalement obtenues. Vous êtes  responsable de l'obtention de tous les permis d'exportation,  de réexportation ou d'importation des Données techniques. Exception faite des restrictions stipulées ci-dessus,  il est interdit d'utiliser, d'exporter ou de réexporter  le Produit (i) à ou vers un citoyen ou un résident  de tout pays qui fait l'objet d'un embargo de la part  des États-Unis ou (ii) à tout individu inscrit sur  le tableau des commandes refusées du Ministère du  Commerce des États-Unis ou sur la liste des citoyens  expressément désignés du Ministère du Trésor.

SECRETS COMMERCIAUX, TITRE :  Vous reconnaissez et acceptez  que la structure, la séquence et l'organisation du Logiciel  sont des secrets commerciaux de valeur appartenant à U.S. Robotics  et à ses fournisseurs. Vous acceptez de ne pas divulguer  ces secrets commerciaux. De plus, vous reconnaissez et  acceptez que la propriété et le titre de propriété du  Logiciel, de la Documentation et de toutes copies  subséquentes, sous quelque forme ou dans quelque support  que ce soit, sont détenus par U.S. Robotics et ses fournisseurs.

LÉGENDES DU GOUVERNEMENT DES États-Unis :  Le Logiciel,  la Documentation et toutes les autres Données techniques  mentionnées dans les présentes sont de nature commerciale  et créés et développés uniquement à l'aide de fonds privés.   Le Logiciel est livré sous l'appellation " Logiciel  informatique commercial " ("Commercial Computer Software")  tel que défini dans DFARS 252.227-7014 (juin 1995) ou  sous l'appellation article commercial tel que défini dans  FAR 2.101(a) et en tant que tel, est fourni uniquement  avec les seuls droits expressément stipulés dans ce Contrat,  qui correspondent à la licence commerciale standard octroyée  par U.S. Robotics pour le Logiciel. Les Données techniques sont fournies avec des droits  limités, en vertu des droits spécifiquement définis  dans DFAR 252.227-7015 (nov. 1995) ou dans FAR 52.227-14  (juin 1987), selon le protocole en vigueur.

TERME ET RÉSILIATION :  Le terme de ce Contrat et de la licence  est de cinquante (50) ans à partir de la date d'installation  du Logiciel et de la Documentation, s'il n'est pas  résilié avant. Vous pouvez le résilier à tout moment en  détruisant le Logiciel et la Documentation ainsi que toutes  les copies et toutes les sections fusionnées, sous  toutes leurs formes. Ce contrat est également immédiatement  résilié si vous ne vous conformez pas à une condition  de celui-ci. En cas de résiliation, vous acceptez de détruire le  Logiciel et la Documentation, ainsi que toutes les  copies et sections fusionnées sous toutes leurs formes.

GARANTIES ET LIMITES DE RESPONSABILITÉ :   Toutes les garanties  et limites de responsabilités applicables au Logiciel  sont indiquées sur la carte de garantie limitée, dans le  guide du produit ou la Documentation accompagnant le Logiciel,  que ce soit sur papier ou sous forme électronique.  Ces  garanties et limites de responsabilités sont réputées  incorporées dans les présentes dans leur intégralité par  cette référence.

JURIDICTION :   Ce Contrat est régi par les lois de l'État de la  Californie, États-Unis, à l'exception des litiges portant  sur des principes juridiques ou sur la Convention des Nations  Unies sur les contrats de ventes internationales de marchandises.

AUTONOMIE DES CLAUSES :  Au cas où une clause de ce contrat  serait illégale, nulle ou non-exécutoire, la validité, la  légalité et le caractère exécutoire de toute autre clause  du même contrat n'en seront en aucune façon affectés, et une  clause valide, légale et exécutoire de même intention ou  de même conséquence économique la remplacera.

INTÉGRALITÉ DU CONTRAT :  Ce Contrat renferme l'entente et  l'accord intégraux existant entre vous et U.S. Robotics et remplace  tout contrat antérieur, qu'il soit écrit ou oral, relatif au Logiciel et à la Documentation, et ne peut être  modifié que par un écrit signé par les deux parties.

Pour toute question à propos de ce Contrat ou si vous désirez  entrer en contact avec U.S. Robotics pour une raison quelconque,  veuillez contacter la filiale de U.S. Robotics dans votre pays  ou écrire à l'adresse suivante : U.S. Robotics Corporation,  Customer Support Information, 935 National Parkway, Schaumburg, IL 60173, États-Unis

U.S. Robotics est une marque déposée de U.S. Robotics Corporation. U.S. Robotics Corporation 935 National Parkway Schaumburg, IL 60173 (847) 874-2000

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