1. 00001014.zip Driver
2. LICENSE.TXT File Contents

LICENSE.TXT Driver File Contents (00001014.zip)

CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL

IMPORTANT : Veuillez lire attentivement les clauses et conditions suivantes avant de cliquer sur le bouton de commande "oui" pour poursuivre l'installation. En cliquant sur le bouton de commande "oui", vous signalez que vous acceptez d'être lié par les termes de cet accord. Si vous refusez les termes du présent accord, cliquez sur le bouton "non" et retournez à votre fournisseur la disquette non installée ainsi que tous les objets l'accompagnement sous 5 jours.

FREECOM vous concède (à vous le bénéficiaire de la licence) le droit d'utiliser une copie du programme logiciel FREECOM compris dans le coffret (le « LOGICIEL ») sur un seul ordinateur (une seule UC) et à un seul poste de travail. FREECOM se réserve tous les droits non expressément concédés par le présent contrat au bénéficiaire de la licence. Le LOGICIEL est la propriété intellectuelle de FREECOM ou de son fournisseur et est protégé par la législation des USA et les dispositions des traités internationaux en matière de droits d'auteur.
Le droit de propriété relatif à la copie du programme LOGICIEL contenu dans le présent coffret est cédé au bénéficiaire de la licence mais le droit de propriété relatif aux éléments de design et aux éléments graphiques contenus dans le logiciel demeure la propriété de FREECOM. En tant qu'utilisateur agréé, vous avez le droit d'utiliser une partie ou la totalité des éléments de design et des éléments graphiques contenus dans le LOGICIEL à toutes fins, exceptées à celles de revente ou de publication.
Vous êtes autorisés à faire une copie du LOGICIEL dans le but de disposer d'une copie de sauvegarde ou à des fins d'archivage, ou encore à copier le LOGICIEL sur un seul disque dur, à condition que l'original ne vous serve qu'à des fins d'archivage ou de copie de sauvegarde. Vous n'êtes pas autorisés à copier la documentation-papier jointe au LOGICIEL.
Vous n'êtes pas autorisés à louer ou à céder en leasing le LOGICIEL mais vous pouvez en revanche céder le LOGICIEL et la documentation-papier contenus dans le coffret de manière permanente à condition que vous n'en conserviez aucune copie et que le repreneur accepte les termes du présent contrat. Vous n'êtes pas autorisés à modifier, à décompiler, à désassembler le LOGICIEL, ou à créer des produits dérivés basés sur le LOGICIEL.
Vous devez impérativement utiliser des formats de disquettes (3 1/2" ou 5 1/4") adaptés à votre ordinateur à utilisateur unique. Vous n'êtes pas autorisés à utiliser les autres disquettes sur un autre ordinateur ou sur un réseau, à les prêter, les louer, ou les céder en leasing à un autre utilisateur, excepté dans le cadre de la cession permanente du LOGICIEL et de la documentation-papier.

GARANTIE LIMITEE

GARANTIE LIMITEE: FREECOM SOFTWARE garantit que la disquette sera exempte de tout vice pendant une période d'un an à partir de la date de fabrication. Les éléments de design et les éléments graphiques sont livrés sans aucune garantie, expresse ou tacite.

RECOURS DU CLIENT: L'entière responsabilité de FREECOM et votre seul droit au recours portent, au choix de FREECOM, soit sur le remplacement soit sur la réparation du LOGICIEL, qui ne satisfait pas à la garantie limitée FREECOM, et qui devra alors être retourné à FREECOM accompagné d'une copie de la preuve d'achat. Cette garantie est réputée ne pas s'appliquer si le vice constaté sur le LOGICIEL est dû à un accident ou à une utilisation abusive ou non conforme.
Aucun LOGICIEL de remplacement ne sera garanti pour la période restante de la garantie d'origine.

AUCUNE AUTRE GARANTIE: FREECOM exclue toute garantie expresse ou tacite, pour le LOGICIEL et la documentation-papier, concernant notamment la qualité marchande ou l'adéquation à un besoin ou à un usage particulier du LOGICIEL et de la documentation-papier. Cette garantie limitée vous donne des droits bien précis. Il se peut que vous disposiez de droits supplémentaires, fonction de l'état dans lequel vous résidez.

AUCUNE RESPONSABILITE POUR LES DOMMAGES INDIRECTES: FREECOM et ses fournisseurs ne peuvent en aucun cas être tenus responsables des dommages quelle qu'en soit leur nature (comprenant, sans aucune restriction, les dommages liés à des manques à gagner, à des interruptions d'activité, ou à des pertes financières), qui proviennent de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser ce produit, et ce, même lorsque la possibilité de tels dommages était connue de FREECOM.
La limitation de garantie mentionnée ci-dessus peut éventuellement ne pas s'appliquer puisque certains états ne reconnaissent pas la limitation de responsabilité ou l'absence de responsabilité pour les dommages directes ou indirectes.