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ACCORD DE LICENCE DU LOGICIEL INTEL (Alpha/Bêta, pour usage organisationnel)

IMPORTANT - À LIRE AVANT DE COPIER, D'INSTALLER OU D'UTILISER LE LOGICIEL

Lisez attentivement les termes et conditions du présent accord de licence avant d'utiliser ou de charger le présent logiciel et tout le matériel associé (appelés collectivement le "logiciel"). L'utilisation ou le chargement du logiciel constitue une acceptation des termes du présent accord. En cas de refus de ces termes, n'installez pas le logiciel et ne l'utilisez pas.

Le logiciel contient un programme préliminaire "alpha" ou "bêta" qui n'est peut-être pas entièrement fonctionnel et qui peut être profondément modifié par Intel Corporation ("Intel") lors de la production d'une version finale du logiciel. Intel ne garantit en aucune manière qu'une telle version sera effectivement produite ou mise à la disposition du public.

LICENCE. La licence de ce logiciel est accordée pour une utilisation exclusive de ce dernier avec des composants Intel. L'utilisation de ce logiciel avec des composants n'appartenant pas à Intel n'est pas couverte par la présente licence. 

Vous pouvez copier le logiciel sur un seul ordinateur pour une utilisation personnelle et non commerciale et en effectuer une copie de sauvegarde, sous réserve des conditions suivantes :

1. Vous ne pouvez copier, modifier, louer, vendre, distribuer ou transférer aucune partie du logiciel, sauf tel qu'il est stipulé aux présentes, et vous vous engagez à empêcher toute reproduction non autorisée du logiciel.
2. Vous ne pouvez ni décompiler ni désassembler le logiciel. 
3. Vous ne pouvez concéder le logiciel en vertu d'une sous-licence.
4. Le logiciel peut contenir des programmes et autres éléments qui sont la propriété de fournisseurs tiers, dont certains peuvent être identifiés dans un fichier "license.txt" ou d'autres textes ou fichiers inclus et concédés sous licence en vertu de ceux-ci.

PROPRIÉTÉ DES MATÉRIAUX ET DROITS D'AUTEUR. Les droits sur toutes les copies du logiciel demeurent la propriété d'Intel ou de ses fournisseurs. Le logiciel est soumis à droits d'auteur et protégé par les lois des États-Unis et d'autres pays ainsi que par les dispositions de traités internationaux. Vous n'êtes pas autorisé à ôter les mentions de droit d'auteur du logiciel. Intel peut modifier, à tout moment et sans préavis, le logiciel ou les éléments qui y sont mentionnés, mais n'est pas tenu à des services d'assistance relatifs au logiciel ou à la mise à jour de ce dernier. Sauf stipulation contraire expresse, Intel n'accorde aucun droit explicite ou tacite en vertu des brevets, droits d'auteur, marques commerciales ou autres droits de propriété intellectuelle d'Intel. Vous ne pouvez transférer le logiciel que si le destinataire convient d'être entièrement lié par les dispositions du présent accord et que si vous ne conservez aucun exemplaire du logiciel.

GARANTIE LIMITÉE DES SUPPORTS. Si le logiciel a été livré par Intel sur des supports physiques, Intel garantit que ces derniers sont exempts de vices matériels pendant une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date de livraison par Intel. En cas de défaut de support, vous êtes invité à renvoyer ce dernier à Intel pour un remplacement ou une autre livraison du logiciel, à la discrétion d'Intel.

EXCLUSION DES AUTRES GARANTIES. À L'EXCEPTION DES GARANTIES QUI PRÉCÈDENT, LE LOGICIEL EST FOURNI "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE EXPRESSE OU TACITE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS LES GARANTIES CONCERNANT LA VALEUR MARCHANDE, L'ABSENCE DE CONTREFACON OU L'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. Intel ne garantit pas l'exactitude ni l'exhaustivité des informations, textes, graphiques, liens et autres éléments intégrés à ce logiciel et n'assume aucune responsabilité à cet égard.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. INTEL OU SES FOURNISSEURS NE SONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT (Y COMPRIS, ENTRE AUTRES, DES PERTES DE BÉNÉFICES, DES INTERRUPTIONS D'ACTIVITÉS OU DES PERTES D'INFORMATIONS) DÉRIVANT DE L'UTILISATION DE CE PRODUIT OU DE L'IMPOSSIBILITÉ DE L'UTILISER, MÊME SI INTEL A ÉTÉ NOTIFIÉ DE LA POSSIBILITÉ D'UN TEL DOMMAGE. CERTAINS RESSORTS INTERDISENT L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ POUR LES GARANTIES TACITES OU LES DOMMAGES INDIRECTS OU ACCESSOIRES. IL SE PEUT PAR CONSÉQUENT QUE LES LIMITATIONS QUI PRÉCÈDENT NE S'APPLIQUENT DANS VOTRE CAS. LES AUTRES DROITS DONT VOUS JOUISSEZ PEUVENT VARIER D'UN RESSORT À L'AUTRE.

RÉSILIATION DU PRÉSENT ACCORD. Intel peut dénoncer le présent accord à tout moment en cas de violation des dispositions qu'il contient. Le cas échéant, vous êtes tenu de procéder à la destruction immédiate du logiciel ou d'en renvoyer tous les exemplaires à Intel.
 
DROIT APPLICABLE. Les litiges nés du présent accord sont régis par les lois de l'État de Californie, sans tenir compte des principes de conflit de lois et de la Convention des Nations Unies sur les accords de vente de marchandises. Vous ne pouvez pas exporter le logiciel en contravention des lois et règlements en vigueur sur l'exportation. Intel n'est lié par aucun autre accord, à moins que ce dernier ne soit sous forme écrite et signé par un représentant agréé d'Intel.

LIMITATION DES DROITS DU GOUVERNEMENT. Le logiciel est fourni avec des "DROITS LIMITÉS". L'utilisation, la reproduction ou la publication par le gouvernement est soumise aux restrictions définies dans les articles FAR52.227-14 et DFAR252.227-7013 et suivants, ou leurs successeurs. L'utilisation du logiciel par le gouvernement constitue une reconnaissance des droits de propriété y afférents d'Intel. L'entrepreneur ou le fabricant est Intel Corporation, 2200 Mission College Blvd., Santa Clara, CA 95052, USA.
SLA-ALPHABETA-ORG.DOC/RBK/01-21-00

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