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AUERSWALD GMBH & CO.,KG
CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL AUERSWALD
AVIS À L'UTILISATEUR : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT. EN UTILISANT TOUT OU PARTIE DU LOGICIEL AUERSWALD (CI-APRES LE "LOGICIEL"), VOUS ACCEPTEZ TOUTES LES DISPOSITIONS DU PRÉSENT CONTRAT, Y COMPRIS, EN PARTICULIER, LES LIMITATIONS RELATIVES À : L'UTILISATION DÉCRITE A L'ARTICLE 2 ; LES CONDITIONS DE TRANSFERT DE DROITS DÉCRITES A L'ARTICLE 4 ; LA GARANTIE DÉCRITE A L'ARTICLE 6 ; LA RESPONSABILITÉ DÉCRITE A L'ARTICLE 7. VOUS RECONNAISSEZ QUE CE CONTRAT EST EXECUTOIRE AU MEME TITRE QUE TOUT AUTRE CONTRAT ÉCRIT QUE VOUS AURIEZ NÉGOCIÉ ET SIGNÉ. CE CONTRAT VOUS EST OPPOSABLE AINSI QU'A TOUTE ENTITE LEGALE QUI AURAIT OBTENU CE LOGICIEL ET POUR LE COMPTE DE QUI CE LOGICIEL EST UTILISE. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS, N'UTILISEZ PAS CE LOGICIEL. SI VOUS VOUS ÊTES PROCURÉ CE LOGICIEL SUR UN SUPPORT PHYSIQUE (PAR EXEMPLE UN CD) SANS AVOIR EU LA POSSIBILITE DE LIRE CETTE LICENCE ET SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES DISPOSITIONS DE CE CONTRAT, VOUS POUVEZ VOUS FAIRE REMBOURSER TOUTE SOMME VERSÉE SI VOUS : (A) N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL ET (B) LE RETOURNEZ AVEC LA PREUVE D'ACHAT À L'ENDROIT OÙ VOUS VOUS L'ÊTES PROCURÉ DANS LES TRENTE (30) JOURS SUIVANT LA DATE D'ACHAT.
Auerswald et ses fournisseurs détiennent tous les droits de propriété intellectuelle liés au Logiciel. Auerswald vous autorise à Utiliser le Logiciel uniquement conformément aux dispositions du présent Contrat. L'utilisation de certains éléments appartenant à des tiers inclus dans le Logiciel peut être soumise à d'autres dispositions, généralement énoncées dans un contrat de licence distinct ou dans un fichier "Lisez-moi" fourni avec ces éléments.
1. Définitions. 
Le terme "Logiciel" désigne (a) tout le contenu des fichiers, de la (des) disquette(s), du (des) CD-ROM(s) ou de tout autre support fourni avec le présent Contrat, y compris, notamment, (i) le (les) logiciel(s) ou données informatiques d'Auerswald ou de tiers, (ii) les fichiers ou documents écrits explicatifs associés correspondants (la "Documentation") et (iii) les polices de caractères, ainsi que (b) toutes les mises à niveau, versions modifiées, mises à jour, ajouts et copies du Logiciel, s'il y a lieu, pour lesquels Auerswald vous concède une licence (ci-après dénommés collectivement les "Mises à Jour"). Le terme "Utilisation" désigne l'accès au Logiciel, son installation, son téléchargement, sa copie ou tout autre avantage tiré de l'utilisation de ses fonctionnalités conformément à la Documentation. L'expression "Nombre Autorisé" désigne le chiffre un (1) sauf indication contraire dans une licence en vigueur (par exemple une licence multiple) concédée par Auerswald. Le terme "Ordinateur" désigne un appareil électronique qui accepte les données numériques ou dans un format similaire et les traite en vue d'obtenir des résultats spécifiques selon une procédure définie. Le terme "Auerswald" désigne Auerswald GmbH & Co.,KG, Vor den Grashöfen 1, D- 38162 Cremlingen.
2. Concession de Licence. 
Sous réserve du respect des dispositions du présent Contrat de Licence de Logiciel (le "Contrat"), Auerswald vous concède une licence non exclusive d'Utilisation du Logiciel aux fins décrites dans la Documentation.
2.1. Utilisation générale. 
Vous êtes autorisé à installer et à Utiliser une copie du Logiciel sur votre ordinateur compatible, à concurrence du Nombre Autorisé d'ordinateurs.
2.2. Copie de sauvegarde. 
Vous pouvez effectuer une copie de sauvegarde du Logiciel, à condition de ne pas l'installer ou l'utiliser sur un ordinateur. Vous n'êtes pas autorisé à transférer les droits sur une copie de sauvegarde, sauf si vous transférez tous les droits du Logiciel conformément à l'Article 4.
3. Titularité des Droits de Propriété Intellectuelle et du Copyright [Droit d'auteur].
 Le Logiciel et toute copie autorisée que vous effectuez sont la propriété intellectuelle d'Auerswald GmbH & Co.,KG et de ses fournisseurs. La structure, l'organisation et le code du Logiciel constituent des secrets commerciaux et des informations confidentielles de valeur d'Auerswald GmbH & Co.,KG et de ses fournisseurs. Le Logiciel est protégé par la loi sur le copyright [droit d'auteur], et par les dispositions des traités internationaux. Sauf disposition expresse des présentes, le présent Contrat ne vous concède aucun droit de propriété intellectuelle sur le Logiciel, et Auerswald et ses fournisseurs se réservent tous les droits qui ne sont pas expressément concédés.
4. Limitations
4.1. 4.1 Mentions de propriété.
Vous n'êtes pas autorisé à copier le Logiciel sauf dans le cadre des dispositions énoncées à l'Article 2. Toute copie du Logiciel que vous effectuez doit contenir les mêmes mentions de copyright [droit d'auteur] et autres mentions de propriété que celles qui apparaissent dans ou sur le Logiciel.
4.2. 4.2 Modifications. 
Vous n'êtes pas autorisé à modifier, adapter ou traduire le Logiciel. Vous n'effectuerez pas d'ingénierie inverse et vous n'êtes pas autorisé à décompiler, désassembler le Logiciel, essayer de toute autre façon de découvrir son code source, sauf dans la limite autorisée par la loi applicable, si cette opération est nécessaire à l'interopérabilité du Logiciel avec un autre logiciel, et ou si vous avez préalablement demandé à Auerswald de vous fournir les informations nécessaires à ladite interopérabilité et que Auerswald ne vous les a pas fournies. Auerswald se réserve le droit d'imposer des conditions raisonnables et de demander le paiement d'une redevance raisonnable avant de vous fournir de telles informations. Toute information de ce type fournie par Auerswald et toute information que vous aurez obtenue suite à une telle décompilation autorisée, ne doit être utilisée que par vous seul conformément à l'objet du présent Contrat et ne doit pas être divulguée à des tiers ou utilisée pour créer un logiciel identique pour l'essentiel au Logiciel. Pour toute demande d'information, veuillez vous adresser au Service Clientèle d'Auerswald.
4.3. Transfert.
Vous ne pouvez pas louer ou donner en crédit bail, sous-licencier, céder ou transférer vos droits relatifs au Logiciel, ou autoriser la copie de tout ou partie du Logiciel sur l'ordinateur d'un autre utilisateur sauf autorisation expresse stipulée dans les présentes. Vous pouvez toutefois transférer tous vos droits d'Utilisation du Logiciel à une autre personne physique ou morale sous réserve que : (a) vous lui transfériez également (i) le présent Contrat, et (ii) le Logiciel et tous les autres logiciels ou matériels intégrés ou pré-installés avec le Logiciel, y compris toutes les copies, Mises à Jour et versions antérieures, (b) vous ne conserviez aucune copie, y compris les copies de sauvegarde et celles stockées sur un ordinateur, et (c) le bénéficiaire accepte les dispositions du présent Contrat ainsi que toutes les autres dispositions en vertu desquelles vous avez acheté légalement une licence du Logiciel. Nonobstant ce qui précède, vous vous interdisez de transférer les copies du Logiciel destinées à la formation, les pré-versions ou les copies non destinées à la vente à la vente.
5. Mises à Jour. 
Si le Logiciel est une Mise à Jour d'une version antérieure du Logiciel, vous devez détenir une licence en vigueur pour cette version antérieure pour pouvoir Utiliser la Mise à Jour. Toutes les Mises à jour vous sont fournies sur la base de l'échange de licences. Vous acceptez qu'en Utilisant une Mise à jour, vous renonciez volontairement à votre droit d'utiliser toute version antérieure du Logiciel. Exceptionnellement, vous pouvez continuer d'Utiliser les versions antérieures du Logiciel sur votre Ordinateur après avoir utilisé la Mise à Jour mais uniquement afin de vous aider à migrer de l'ancienne version vers la Mise à Jour, sous réserve que : (a) la Mise à Jour et les versions précédentes soient installées sur le même ordinateur ; (b) les versions antérieures ou leurs copies ne soient pas transférées à un tiers ou vers un autre Ordinateur sauf si toutes les copies de la Mise à Jour sont elles aussi transférées à ce tiers ou vers ce même Ordinateur ; (c) et que vous reconnaissiez que toutes les obligations d'Auerswald concernant le support des versions antérieures du Logiciel prennent fin dès que la Mise à Jour est disponible.
6. EXCLUSION DE GARANTIE.
 Le Logiciel est livré "EN L'ETAT" et Auerswald ne consent aucune garantie relative à son Utilisation ou ses performances. AUERSWALD ET SES FOURNISSEURS NE GARANTISSENT PAS ET NE PEUVENT PAS GARANTIR LES PERFORMANCES OU LES RÉSULTATS OBTENUS EN UTILISANT LE LOGICIEL. SOUS RESERVE DES GARANTIES, CONDITION, CERTIFICATIONS OU AUTRES DISPOSITIONS, QUI NE PEUVENT ÊTRE EXCLUES OU LIMITÉES PAR LA LOI LOCALE APPLICABLE, AUERSWALD ET SES FOURNISSEURS NE CONSENTENT AUCUNE GARANTIE, CONDITION, CERTIFICATION OU DISPOSITION, EXPRESSE OU IMPLICITE, EN VERTU DE LA LOI, DE LA COMMON LAW, D'UNE COUTUME, D'UN USAGE OU AUTRE, CONCERNANT D'AUTRES SUJETS, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA GARANTIE DE NON-CONTREFACON DES DROITS D'UN TIERS, LA QUALITE MARCHANDE, L'INTÉGRATION, LA QUALITÉ SATISFAISANTE OU LA CONVENANCE À UN BESOIN PARTICULIER. Les dispositions des Articles 6 et 7 resteront en vigueur après la résiliation du présent Contrat, qu'elle qu'en soit la cause, mais cela ne sous-entend pas ou ne crée pas des droits d'Utilisation permanents du Logiciel après la résiliation du présent Contrat.
7. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. 
EN AUCUN CAS AUERSWALD OU SES FOURNISSEURS NE SERONT RESPONSABLES DE TOUS DOMMAGES, RÉCLAMATIONS OU COÛTS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, OU POUR TOUS DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS OU INCIDENTS, POUR TOUT MANQUE À GAGNER, ET CE MÊME SI UN REPRÉSENTANT D'AUERSWALD A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, PERTES, RÉCLAMATIONS OU COÛTS, OU DE TOUTE RECLAMATION D'UN TIERS. LES LIMITATIONS ET RESTRICTIONS CI-DESSUS S'APPLIQUENT DANS LA LIMITE PREVUE PAR LA LOI LOCALE APPLICABLE. LA RESPONSABILITÉ GLOBALE D'AUERSWALD ET DE SES FOURNISSEURS DANS LE CADRE DE CE CONTRAT OU EN RAPPORT AVEC CE DERNIER, EST LIMITÉE À LA SOMME VERSÉE POUR L'ACQUISITION DU LOGICIEL, S'IL Y A LIEU. Aucune disposition du présent Contrat ne limite la responsabilité d'Auerswald en cas de décès ou de préjudices corporels résultant de la négligence d'Auerswald ou d'un dol (fraude). Auerswald agit pour le compte de ses fournisseurs en ce qui concerne l'exclusion et/ou la limitation d'obligations, de garanties et de responsabilités, tel qu'indiqué dans le présent Contrat, mais à aucun autre égard et dans aucun autre but. Pour tout autre renseignement, veuillez consulter les informations relatives à chaque pays à la fin de ce Contrat, s'il y a lieu, ou contactez le Service Clientèle d'Auerswald.
8. 9. Loi applicable. 
Le présent Contrat est régi par, et interprété selon les droits positifs en vigueur dans l'Allemagne. Les tribunaux respectifs de Braunschweig en Allemagne ont juridiction non exclusive sur tous les conflits liés à ce Contrat. Le présent Contrat n'est pas régi par les règles de conflits de lois d'aucune juridiction, ni par la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises, dont l'application est expressément exclue.
9. 10. Dispositions générales. 
Si une disposition du présent Contrat s'avère nulle et inopposable, cela n'affectera pas la validité des autres dispositions du présent Contrat qui resteront valables et opposables, selon ses dispositions. Les dispositions du présent Contrat n'affecteront pas les droits d'ordre public de toute partie agissant en qualité de consommateur. Le présent Contrat ne pourra être modifié que par un avenant écrit et signé par un représentant autorisé d'Auerswald. Des Mises à Jour Auerswald, contenant des dispositions supplémentaires ou différentes, peuvent vous être concédées par. Le présent document constitue l'accord complet entre Auerswald et vous-même concernant le Logiciel et remplace toutes déclarations, discussions, engagements, communications ou publicités antérieur(e)s relatifs (-ves) au Logiciel.
10. Dispositions supplémentaires concernant les pré-versions du produit. 
Si le produit livré avec la présente licence est une version pré-commerciale ou s'il s'agit d'un Logiciel "bêta" (la "Pré-version du Logiciel"), les dispositions du présent Article s'appliquent. Dans le cas où les dispositions du présent Article sont en contradiction avec d'autres dispositions du présent Contrat, le présente Article prévaudra sur toute disposition concernant la Pré-version du Logiciel, mais uniquement dans la mesure nécessaire à la résolution de cette contradiction. Vous reconnaissez que le Logiciel est une Pré-version, et qu'il ne constitue pas un produit fini d'Auerswald, qu'il peut contenir des bogues, des erreurs et d'autres problèmes risquant d'entraîner des dysfonctionnements ou autres pannes et des pertes de données. En conséquence, la Pré-version du Logiciel est fournie "EN L'ETAT", et Auerswald exclut toute garantie ou responsabilité à votre égard. SI LA RESPONSABILITÉ NE PEUT PAS ÊTRE EXCLUE CONCERNANT LA PRE-VERSION DU LOGICIEL, MAIS QU'ELLE PEUT ÊTRE LIMITÉE, LA RESPONSABILITÉ D'AUERSWALD ET DE SES FOURNISSEURS SERA LIMITEE A UN MONTANT TOTAL DE CINQUANTE EURO (50 EURO). Vous reconnaissez qu'Auerswald n'a ni déclaré ni garanti que la Pré-version du Logiciel serait annoncée ou commercialisée à quiconque dans l'avenir, qu'Auerswald n'a aucune obligation expresse ou implicite d'annoncer ou de lancer la Pré-version du Logiciel et qu'Auerswald peut ne pas diffuser un produit similaire à la Pré-version du Logiciel ou compatible avec celle-ci. En conséquence, vous acceptez de prendre à votre charge tous les risques encourus par toute opération de recherche ou de développement que vous aurez effectuée concernant la Pré-version du Logiciel ou d'autres produits associés à celle-ci. Pendant toute la durée du présent Contrat, à la demande d'Auerswald, vous vous engagez à fournir à Auerswald des informations concernant les essais effectués sur la Pré-version du Logiciel et l'utilisation de celle-ci, ainsi que des comptes-rendus concernant les bogues et les erreurs. Vous acceptez et vous engagez à ne pas concéder en sous-licence, prêter, louer ou donner en crédit bail, céder ou transférer la Pré-version du Logiciel. À la réception d'une version ultérieure non commercialisée de la Pré-version du Logiciel ou au lancement par Auerswald d'une version commercialisée du Logiciel, comme produit autonome ou intégré à un autre produit plus important, vous vous engagez à renvoyer ou à détruire toutes les anciennes Pré-versions du Logiciel fournies par Auerswald et à respecter les dispositions du contrat de licence pour les versions ultérieures de la Pré-version du Logiciel.
Si vous avez des questions concernant le présent Contrat ou si vous souhaitez obtenir des informations de la part d'Auerswald, veuillez vous reporter aux coordonnées du service d'informations jointes à ce produit pour contacter le bureau d'Auerswald de votre région.