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license.txt Driver File Contents (Z6100-Z7100CWPT_PC.exe)

CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL ELECTRONICS FOR IMAGING
ELECTRONICS FOR IMAGING, INC. CONSENT A VOUS ACCORDER UNE LICENCE POUR CE LOGICIEL A CONDITION QUE VOUS ACCEPTIEZ TOUS LES TERMES DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE. LISEZ ATTENTIVEMENT LES TERMES DE CE CONTRAT. SI VOUS LES ACCEPTEZ TOUS, SELECTIONNEZ LE BOUTON APPROPRIE AU BAS DE CETTE PAGE. SI VOUS N'EN ACCEPTEZ PAS CERTAINS, SELECTIONNEZ LE BOUTON APPROPRIE AU BAS DE CETTE PAGE, CE QUI METTRA FIN AU PROCESSUS D'INSTALLATION. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES TERMES DE CE CONTRAT, VOUS POUVEZ RETOURNER LE LOGICIEL INUTILISE A VOTRE VENDEUR POUR EN OBTENIR LE REMBOURSEMENT COMPLET.

LICENCE : Electronics For Imaging vous accorde une licence non exclusive d'utilisation du logiciel ("le Logiciel") et de la documentation ("la Documentation") qui l'accompagne. Le Logiciel est concédé au titre d'une licence ; il n'est pas vendu. Vous ne pouvez l'utiliser que pour vos besoins professionnels ou personnels. Vous êtes autorisé à utiliser le Logiciel uniquement selon le mode décrit par la Documentation. Il est interdit de louer, donner à bail ou prêter le Logiciel, ou de consentir une sous-licence pour celui-ci. Vous pouvez toutefois céder de manière permanente l'ensemble de vos droits au titre du présent Contrat à une autre personne ou entité juridique à condition : (1) que vous cédiez à cette personne ou entité l'ensemble du Logiciel et de la Documentation (y compris toutes les copies, mises à jour, mises à niveau, versions antérieures, tous les composants, supports et documents imprimés, et le présent Contrat) ; (2) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel et de la Documentation, y compris les copies stockées sur ordinateur ; et (3) que le bénéficiaire accepte les termes et conditions du présent Contrat. 

Vous ne pouvez pas réaliser, faire réaliser ou autoriser la réalisation de copies totales ou partielles du Logiciel, sauf si cela est nécessaire pour la sauvegarde ou l'archivage dans le cadre de l'utilisation du Logiciel dans les conditions citées dans le présent Contrat. La reproduction de la Documentation est interdite. Toute tentative de modification, désassemblage, déchiffrage, décompilation ou " rétrotechnique " du Logiciel est interdite.

DROITS DE PROPRIETE : Vous reconnaissez que le Logiciel est la propriété d'Electronics For Imaging et de ses fournisseurs et que les titres et autres droits de propriété intellectuelle resteront la propriété d'Electronics For Imaging et de ses fournisseurs. A l'exception des cas mentionnés ci-dessus, le présent contrat ne vous accorde aucun droit relatif aux droits de propriété intellectuelle (déposé ou non) ou autre droit, savoir-faire, franchise ou licence concernant le Logiciel. Il est interdit d'adopter ou d'utiliser une marque ou un nom semblable à celui d'Electronics For Imaging ou de l'un des ses fournisseurs, ou prêtant à confusion, ou encore d'effectuer des actions portant préjudice aux droits concernant les marques d'Electronics For Imaging ou de ses fournisseurs.

CONFIDENTIALITE : Vous acceptez de garder confidentiel le Logiciel et de n'en communiquer le contenu qu'aux utilisateurs autorisés qui l'emploieront aux termes de ce contrat, et vous devrez prendre toutes les précautions raisonnables afin d'éviter sa communication à des tiers.

RECOURS ET RUPTURE DU CONTRAT : Toute utilisation, reproduction ou communication non autorisée du Logiciel, ou tout manquement au présent contrat se traduira par la rupture immédiate de ce contrat de licence, et Electronics For Imaging pourra avoir accès à d'autres recours juridiques. En cas de rupture du présent contrat, vous devez détruire toutes les copies du Logiciel et tous ses composants. Toutes les dispositions du présent contrat concernant les limitations de garantie et de responsabilité, les recours, les dommages, ainsi que les droits de propriété d'Electronics For Imaging resteront en vigueur après la rupture du contrat.

LIMITATION DE GARANTIE ET DE RESPONSABILITE : Electronics For Imaging garantit à l'acheteur initial (" le Client "), pour une période de trente (30) jours à compter de la date d'acquisition auprès de la société Electronics For Imaging ou de l'un de ses revendeurs agréés, que le fonctionnement du Logiciel sera pour l'essentiel conforme à la Documentation si le produit est utilisé conformément aux directives d'Electronics For Imaging. Electronics For Imaging garantit le support contenant le Logiciel contre toute défaillance pendant la durée de garantie susmentionnée. Electronics For Imaging ne garantit pas que le Logiciel répondra à vos besoins spécifiques, qu'il fonctionnera de façon ininterrompue et sans erreur, ou que tous les défauts du Logiciel seront corrigés. Electronics for Imaging ne fournit aucune garantie tacite ou autre quant aux performances ou à la fiabilité des produits (logiciels ou matériels) de fournisseurs tiers non fournis par Electronics for Imaging. L'INSTALLATION DE PRODUITS DE FOURNISSEURS TIERS AUTRES QUE CEUX AUTORISES PAR ELECTRONICS FOR IMAGING RENDRA CETTE GARANTIE CADUQUE. EN OUTRE, TOUTE UTILISATION, MODIFICATION ET/OU REPARATION DU LOGICIEL NON AUTORISEE PAR ELECTRONICS FOR IMAGING RENDRA CETTE GARANTIE CADUQUE.

A L'EXCEPTION DE LA GARANTIE EXPRESSE ET LIMITEE CI-DESSUS OU DES DISPOSITIONS DES LOIS EN VIGUEUR LE CAS ECHEANT, ELECTRONICS FOR IMAGING N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE CONCERNANT LE LOGICIEL, QU'ELLE SOIT EXPRESSE, TACITE, REGLEMENTAIRE OU FIGURANT DANS UNE DISPOSITION DU PRESENT CONTRAT OU DANS UNE COMMUNICATION VERBALE AVEC VOUS, ET ELECTRONICS FOR IMAGING N'OFFRE EN PARTICULIER AUCUNE GARANTIE TACITE, CONCERNANT L'APTITUDE A ETRE COMMERCIALISE, LA CAPACITE A SATISFAIRE A QUELQUE APPLICATION PARTICULIERE QUE CE SOIT, LE RESPECT DES DROITS DE TIERS OU TOUTE AUTRE CONDITION. 

LIMITATION DE RESPONSABILITE : DANS LES LIMITES DES DISPOSITIONS LEGALES, ELECTRONICS FOR IMAGING ET SES FOURNISSEURS NE POURRONT ETRE TENUS POUR RESPONSABLES DES PREJUDICES DIRECTS OU INDIRECTS, DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, RESULTANT DE LA VENTE, DE L'INSTALLATION, DE LA MAINTENANCE, DE L'UTILISATION, DU FONCTIONNEMENT OU DU DYSFONCTIONNEMENT DU LOGICIEL, QUELLE QUE SOIT LEUR ORIGINE OU LA RESPONSABILITE THEORIQUE. CETTE LIMITATION S'APPLIQUE MEME SI ELECTRONICS FOR IMAGING A ETE AVISE DE LA POSSIBILITE DE TELS PREJUDICES. VOUS RECONNAISSEZ QUE LE PRIX DU PRODUIT TIENT COMPTE DE CETTE REPARTITION DU RISQUE. RIEN, DANS LA PRESENTE CLAUSE, NE REMET EN CAUSE VOS DROITS EN QUALITE DE CONSOMMATEUR, SI VOUS N'AVEZ PAS ACHETE CE LOGICIEL DANS LE CADRE D'UNE ACTIVITE COMMERCIALE OU SI VOUS NE CONSIDERIEZ PAS L'ACHETER DANS LE CADRE D'UNE TELLE ACTIVITE.
 
CONTROLES A L'EXPORTATION : Vous vous engagez à ne pas exporter ni réexporter le Logiciel, sous quelque forme que ce soit, sans les autorisations gouvernementales nécessaires.

LIMITATIONS DES DROITS (Etats-Unis) : Le Logiciel et la Documentation sont fournis avec des LIMITATIONS DE DROITS. L'utilisation, la copie ou la divulgation par le gouvernement des Etats-Unis sont soumises aux conditions définies dans le paragraphe (c)(1)(ii) du document Rights in Technical Data and Computer Software (DFARS 252.227-7013) ou dans les paragraphes (c)(1) et (2) du document Commercial Computer Software Restricted Rights (48 CFR 52.227-19), selon le document applicable.

GENERALITES : Ce contrat est régi par les lois de l'Etat de Californie, Etats-Unis. Tout différend relatif à l'exécution ou à la rupture du présent Contrat sera soumis à " the Superior Court of the State of California for the County of San Mateo " de l'Etat de Californie, Etats-Unis. Cependant, Electronics For Imaging, Inc. se réserve seul le droit, et à son seul choix, d'intenter une action devant le tribunal compétent à raison du siège social de l'utilisateur pour obtenir toute mesure provisoire ou définitive à raison d'une violation par l'utilisateur de ses obligations au titre du présent contrat. Vous acceptez le fait que ce contrat n'est pas soumis à la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationaux de marchandises (1980). Ce contrat est le seul accord qui nous lie, et il annule toute communication ou publicité concernant le Logiciel. Dans le cas où l'une de ses dispositions serait considérée comme inapplicable, le reste du contrat resterait en vigueur.

Pour toute question, veuillez consulter le site Web d'Electronics For Imaging à l'adresse www.efi.com.