1. R32442.EXE Driver
2. License.txt File Contents

License.txt Driver File Contents (R32442.EXE)

ACCORD DE LICENCE

Digianswer A/S vous accorde un droit non exclusif, ne pouvant faire l'objet d'une sous-licence, d'utilisation de la Suite logicielle Bluetooth (référencée ci-après sous le terme "le Logiciel") basé sur les conditions ci-dessous. Lisez attentivement ces conditions avant d'installer le Logiciel. SI VOUS NE POUVEZ PAS ACCEPTER CES CONDITIONS, VOUS N'ETES PAS TENU D'INSTALLER ET D'UTILISER LE LOGICIEL. VOUS DEVEZ RENVOYER LE LOGICIEL A DIGIANSWER A/S, SKALHUSE 5, 9240 NIBE, DANEMARK AFIN D'ETRE REMBOURSE. SI VOUS CHOISISSEZ D'INSTALLER LE LOGICIEL, LE PRESENT ACCORD CONSTITUE VOTRE ACCEPTATION DES CONDITIONS CI-DESSOUS.

1. INSTALLATION DU LOGICIEL.

1.1 Le Logiciel doit être installé sur une seule machine, sur laquelle le matériel qui accompagne le logiciel (référencé ci-après sous le terme "le Matériel") est installé.
1.2 Si le Matériel n'est plus utilisé sur la machine, sur laquelle le Logiciel est installé, celui-ci doit être désinstallé


2. UTILISATION DU LOGICIEL.

2.1 Le Logiciel ne doit être utilisé qu'avec le Matériel. Toute autre utilisation constitue une violation du présent accord et des droits de propriété intellectuelle de Digianswer A/S, et entraînera une action en justice.
2.2 Le Logiciel ne peut faire l'objet d'ingénierie inverse, de désassemblage, de décompilation, ou autres tentatives de recherche  du code source, d'idées sous-jacentes, d'algorithmes, de formats de fichiers ou d'interfaces de programmation, sauf autorisation expresse de la loi.


3. COPYRIGHTS DU LOGICIEL.

3.1 Digianswer A/S est propriétaire de tous les droits en matière de propriété intellectuelle du Logiciel, y compris mais sans que cette énumération soit limitative, les brevets, les copyrights, les droits de dessin, les droits sur les brevets de circuits dans les produits à semi-conducteurs, les droits des photographes, la documentation technique et le savoir-faire. Les droits de Digianswer A/S sont protégés par les lois internationales sur les droits d'auteur, les autres lois sur la propriété intellectuelle et les dispositions des traités internationaux. 
3.2 L'utilisateur n'est pas autorisé à modifier le Logiciel, le changer, l'adapter de quelque façon que ce soit, le copier, le prêter, le louer, à créer une sous-licence ni à le transférer, sauf autorisation expresse de la loi. Cependant, vous avez le droit de copier le Logiciel à condition que cette copie soit utilisée pour l'installation du Logiciel sur une machine, en accord avec la clause 1 susmentionnée.


4. PAS DE GARANTIE OU DE SUPPORT

4.1 Le logiciel est fourni "tel quel" sans support. Digianswer A/S décline toute responsabilité, représentation, promesse ou garantie, expresse ou tacite, statutaire ou autre, par rapport au Logiciel, la documentation utilisateur ou les services associés, y compris la qualité, les performances, la valeur marchande ou l'adéquation à un usage particulier.


5. LIMITATION DE RESPONSABILITE

5.1 Le Logiciel n'est pas complètement exempt d'erreurs. Il est demandé aux utilisateurs de vérifier leur travail et d'effectuer des copies de sauvegarde. Digianswer A/S ne sera tenu responsable de leur manquement à leurs obligations. DIGIANSWER A/S DECLINE TOUTE RESPONSABILITE RELATIVE A DES DOMMAGES INDIRECTS, CONSECUTIFS, ACCIDENTELS OU SPECIAUX DECOULANT DE CES CONDITIONS OU DE L'INCAPACITE D'UTILISER CE LOGICIEL, Y COMPRIS, MAIS SANS QUE CETTE ENUMERATION SOIT LIMITATIVE, LES COMMANDES OU LES COUTS LIES A LA PERTE DE BENEFICES, D'AFFAIRES, DE CLIENTELE, DE DONNEES OU DE PROGRAMMES D'ORDINATEUR, MEME SI LA POSSIBILITE D'UN TEL DOMMAGE A DEJA ETE PORTEE A SA CONNAISSANCE, LA RESPONSABILITE DE DIGIANSWER A/S´ NE POURRA PAS DEPASSER LE MONTANT PAYE PAR VOUS POUR LA LICENCE DU LOGICIEL.

6. CONFLITS

6.1 Cet accord sera régi et interprété conformément à la loi danoise, sans référence à son choix des dispositions de la loi. Les conflits (par rapport à n'importe quel sujet) découlant ou inhérents à ces conditions seront traités en dernier ressort selon les règles d'arbitrage de la Chambre internationale du commerce, à Copenhague par trois (3) arbitres nommés selon les règles susnommées. Cependant, rien dans cet accord ne sera imputé pour limiter les droits des parties à rechercher un allègement d'injonction provisoire ou à forcer une sentence arbitrale dans n'importe quelle cour de justice.

7. GENERALITES

7.1 Il s'agit de l'ensemble de l'accord de ce Logiciel. Aucune dérogation ou amendement à cet accord ne sera accordé(e) sauf indication expresse dans ce document, ou document écrit et signé par les parties.