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AUERSWALD GMBH & CO.,KG
CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL AUERSWALD
AVIS À L'UTILISATEUR : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT. EN UTILISANT TOUT OU PARTIE DU LOGICIEL AUERSWALD (CI-APRES LE "LOGICIEL"), VOUS ACCEPTEZ TOUTES LES DISPOSITIONS DU PRÉSENT CONTRAT, Y COMPRIS, EN PARTICULIER, LES LIMITATIONS RELATIVES À : L'UTILISATION DÉCRITE A L'ARTICLE 2 ; LES CONDITIONS DE TRANSFERT DE DROITS DÉCRITES A L'ARTICLE 4 ; LA GARANTIE DÉCRITE A L'ARTICLE 6 ; LA RESPONSABILITÉ DÉCRITE A L'ARTICLE 7. VOUS RECONNAISSEZ QUE CE CONTRAT EST EXECUTOIRE AU MEME TITRE QUE TOUT AUTRE CONTRAT ÉCRIT QUE VOUS AURIEZ NÉGOCIÉ ET SIGNÉ. CE CONTRAT VOUS EST OPPOSABLE AINSI QU'A TOUTE ENTITE LEGALE QUI AURAIT OBTENU CE LOGICIEL ET POUR LE COMPTE DE QUI CE LOGICIEL EST UTILISE. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS, N'UTILISEZ PAS CE LOGICIEL. SI VOUS VOUS ÊTES PROCURÉ CE LOGICIEL SUR UN SUPPORT PHYSIQUE (PAR EXEMPLE UN CD) SANS AVOIR EU LA POSSIBILITE DE LIRE CETTE LICENCE ET SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES DISPOSITIONS DE CE CONTRAT, VOUS POUVEZ VOUS FAIRE REMBOURSER TOUTE SOMME VERSÉE SI VOUS : (A) N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL ET (B) LE RETOURNEZ AVEC LA PREUVE D'ACHAT À L'ENDROIT OÙ VOUS VOUS L'ÊTES PROCURÉ DANS LES TRENTE (30) JOURS SUIVANT LA DATE D'ACHAT.
Auerswald et ses fournisseurs détiennent tous les droits de propriété intellectuelle liés au Logiciel. Auerswald vous autorise à Utiliser le Logiciel uniquement conformément aux dispositions du présent Contrat. L'utilisation de certains éléments appartenant à des tiers inclus dans le Logiciel peut être soumise à d'autres dispositions, généralement énoncées dans un contrat de licence distinct ou dans un fichier "Lisez-moi" fourni avec ces éléments.
1. Définitions. 
Le terme "Logiciel" désigne (a) tout le contenu des fichiers, de la (des) disquette(s), du (des) CD-ROM(s) ou de tout autre support fourni avec le présent Contrat, y compris, notamment, (i) le (les) logiciel(s) ou données informatiques d'Auerswald ou de tiers, (ii) les fichiers ou documents écrits explicatifs associés correspondants (la "Documentation") et (iii) les polices de caractères, ainsi que (b) toutes les mises à niveau, versions modifiées, mises à jour, ajouts et copies du Logiciel, s'il y a lieu, pour lesquels Auerswald vous concède une licence (ci-après dénommés collectivement les "Mises à Jour"). Le terme "Utilisation" désigne l'accès au Logiciel, son installation, son téléchargement, sa copie ou tout autre avantage tiré de l'utilisation de ses fonctionnalités conformément à la Documentation. L'expression "Nombre Autorisé" désigne le chiffre un (1) sauf indication contraire dans une licence en vigueur (par exemple une licence multiple) concédée par Auerswald. Le terme "Ordinateur" désigne un appareil électronique qui accepte les données numériques ou dans un format similaire et les traite en vue d'obtenir des résultats spécifiques selon une procédure définie. Le terme "Auerswald" désigne Auerswald GmbH & Co.,KG, Vor den Grashöfen 1, D- 38162 Cremlingen.
2. Concession de Licence. 
Sous réserve du respect des dispositions du présent Contrat de Licence de Logiciel (le "Contrat"), Auerswald vous concède une licence non exclusive d'Utilisation du Logiciel aux fins décrites dans la Documentation.
2.1. Utilisation générale. 
Vous êtes autorisé à installer et à Utiliser une copie du Logiciel sur votre ordinateur compatible, à concurrence du Nombre Autorisé d'ordinateurs.
2.2. Copie de sauvegarde. 
Vous pouvez effectuer une copie de sauvegarde du Logiciel, à condition de ne pas l'installer ou l'utiliser sur un ordinateur. Vous n'êtes pas autorisé à transférer les droits sur une copie de sauvegarde, sauf si vous transférez tous les droits du Logiciel conformément à l'Article 4.
3. Titularité des Droits de Propriété Intellectuelle et du Copyright [Droit d'auteur].
 Le Logiciel et toute copie autorisée que vous effectuez sont la propriété intellectuelle d'Auerswald GmbH & Co.,KG et de ses fournisseurs. La structure, l'organisation et le code du Logiciel constituent des secrets commerciaux et des informations confidentielles de valeur d'Auerswald GmbH & Co.,KG et de ses fournisseurs. Le Logiciel est protégé par la loi sur le copyright [droit d'auteur], et par les dispositions des traités internationaux. Sauf disposition expresse des présentes, le présent Contrat ne vous concède aucun droit de propriété intellectuelle sur le Logiciel, et Auerswald et ses fournisseurs se réservent tous les droits qui ne sont pas expressément concédés.
4. Limitations
4.1. 4.1 Mentions de propriété.
Vous n'êtes pas autorisé à copier le Logiciel sauf dans le cadre des dispositions énoncées à l'Article 2. Toute copie du Logiciel que vous effectuez doit contenir les mêmes mentions de copyright [droit d'auteur] et autres mentions de propriété que celles qui apparaissent dans ou sur le Logiciel.
4.2. 4.2 Modifications. 
Vous n'êtes pas autorisé à modifier, adapter ou traduire le Logiciel. Vous n'effectuerez pas d'ingénierie inverse et vous n'êtes pas autorisé à décompiler, désassembler le Logiciel, essayer de toute autre façon de découvrir son code source, sauf dans la limite autorisée par la loi applicable, si cette opération est nécessaire à l'interopérabilité du Logiciel avec un autre logiciel, et ou si vous avez préalablement demandé à Auerswald de vous fournir les informations nécessaires à ladite interopérabilité et que Auerswald ne vous les a pas fournies. Auerswald se réserve le droit d'imposer des conditions raisonnables et de demander le paiement d'une redevance raisonnable avant de vous fournir de telles informations. Toute information de ce type fournie par Auerswald et toute information que vous aurez obtenue suite à une telle décompilation autorisée, ne doit être utilisée que par vous seul conformément à l'objet du présent Contrat et ne doit pas être divulguée à des tiers ou utilisée pour créer un logiciel identique pour l'essentiel au Logiciel. Pour toute demande d'information, veuillez vous adresser au Service Clientèle d'Auerswald.
4.3. Transfert.
Vous ne pouvez pas louer ou donner en crédit bail, sous-licencier, céder ou transférer vos droits relatifs au Logiciel, ou autoriser la copie de tout ou partie du Logiciel sur l'ordinateur d'un autre utilisateur sauf autorisation expresse stipulée dans les présentes. Vous pouvez toutefois transférer tous vos droits d'Utilisation du Logiciel à une autre personne physique ou morale sous réserve que : (a) vous lui transfériez également (i) le présent Contrat, et (ii) le Logiciel et tous les autres logiciels ou matériels intégrés ou pré-installés avec le Logiciel, y compris toutes les copies, Mises à Jour et versions antérieures, (b) vous ne conserviez aucune copie, y compris les copies de sauvegarde et celles stockées sur un ordinateur, et (c) le bénéficiaire accepte les dispositions du présent Contrat ainsi que toutes les autres dispositions en vertu desquelles vous avez acheté légalement une licence du Logiciel. Nonobstant ce qui précède, vous vous interdisez de transférer les copies du Logiciel destinées à la formation, les pré-versions ou les copies non destinées à la vente à la vente.
5. Mises à Jour. 
Si le Logiciel est une Mise à Jour d'une version antérieure du Logiciel, vous devez détenir une licence en vigueur pour cette version antérieure pour pouvoir Utiliser la Mise à Jour. Toutes les Mises à jour vous sont fournies sur la base de l'échange de licences. Vous acceptez qu'en Utilisant une Mise à jour, vous renonciez volontairement à votre droit d'utiliser toute version antérieure du Logiciel. Exceptionnellement, vous pouvez continuer d'Utiliser les versions antérieures du Logiciel sur votre Ordinateur après avoir utilisé la Mise à Jour mais uniquement afin de vous aider à migrer de l'ancienne version vers la Mise à Jour, sous réserve que : (a) la Mise à Jour et les versions précédentes soient installées sur le même ordinateur ; (b) les versions antérieures ou leurs copies ne soient pas transférées à un tiers ou vers un autre Ordinateur sauf si toutes les copies de la Mise à Jour sont elles aussi transférées à ce tiers ou vers ce même Ordinateur ; (c) et que vous reconnaissiez que toutes les obligations d'Auerswald concernant le support des versions antérieures du Logiciel prennent fin dès que la Mise à Jour est disponible.
6. EXCLUSION DE GARANTIE.
 Le Logiciel est livré "EN L'ETAT" et Auerswald ne consent aucune garantie relative à son Utilisation ou ses performances. AUERSWALD ET SES FOURNISSEURS NE GARANTISSENT PAS ET NE PEUVENT PAS GARANTIR LES PERFORMANCES OU LES RÉSULTATS OBTENUS EN UTILISANT LE LOGICIEL. SOUS RESERVE DES GARANTIES, CONDITION, CERTIFICATIONS OU AUTRES DISPOSITIONS, QUI NE PEUVENT ÊTRE EXCLUES OU LIMITÉES PAR LA LOI LOCALE APPLICABLE, AUERSWALD ET SES FOURNISSEURS NE CONSENTENT AUCUNE GARANTIE, CONDITION, CERTIFICATION OU DISPOSITION, EXPRESSE OU IMPLICITE, EN VERTU DE LA LOI, DE LA COMMON LAW, D'UNE COUTUME, D'UN USAGE OU AUTRE, CONCERNANT D'AUTRES SUJETS, Y COMPRIS NOTAMMENT, LA GARANTIE DE NON-CONTREFACON DES DROITS D'UN TIERS, LA QUALITE MARCHANDE, L'INTÉGRATION, LA QUALITÉ SATISFAISANTE OU LA CONVENANCE À UN BESOIN PARTICULIER. Les dispositions des Articles 6 et 7 resteront en vigueur après la résiliation du présent Contrat, qu'elle qu'en soit la cause, mais cela ne sous-entend pas ou ne crée pas des droits d'Utilisation permanents du Logiciel après la résiliation du présent Contrat.
7. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. 
EN AUCUN CAS AUERSWALD OU SES FOURNISSEURS NE SERONT RESPONSABLES DE TOUS DOMMAGES, RÉCLAMATIONS OU COÛTS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, OU POUR TOUS DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS OU INCIDENTS, POUR TOUT MANQUE À GAGNER, ET CE MÊME SI UN REPRÉSENTANT D'AUERSWALD A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, PERTES, RÉCLAMATIONS OU COÛTS, OU DE TOUTE RECLAMATION D'UN TIERS. LES LIMITATIONS ET RESTRICTIONS CI-DESSUS S'APPLIQUENT DANS LA LIMITE PREVUE PAR LA LOI LOCALE APPLICABLE. LA RESPONSABILITÉ GLOBALE D'AUERSWALD ET DE SES FOURNISSEURS DANS LE CADRE DE CE CONTRAT OU EN RAPPORT AVEC CE DERNIER, EST LIMITÉE À LA SOMME VERSÉE POUR L'ACQUISITION DU LOGICIEL, S'IL Y A LIEU. Aucune disposition du présent Contrat ne limite la responsabilité d'Auerswald en cas de décès ou de préjudices corporels résultant de la négligence d'Auerswald ou d'un dol (fraude). Auerswald agit pour le compte de ses fournisseurs en ce qui concerne l'exclusion et/ou la limitation d'obligations, de garanties et de responsabilités, tel qu'indiqué dans le présent Contrat, mais à aucun autre égard et dans aucun autre but. Pour tout autre renseignement, veuillez consulter les informations relatives à chaque pays à la fin de ce Contrat, s'il y a lieu, ou contactez le Service Clientèle d'Auerswald.
8. 9. Loi applicable. 
Le présent Contrat est régi par, et interprété selon les droits positifs en vigueur dans l'Allemagne. Les tribunaux respectifs de Braunschweig en Allemagne ont juridiction non exclusive sur tous les conflits liés à ce Contrat. Le présent Contrat n'est pas régi par les règles de conflits de lois d'aucune juridiction, ni par la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises, dont l'application est expressément exclue.
9. 10. Dispositions générales. 
Si une disposition du présent Contrat s'avère nulle et inopposable, cela n'affectera pas la validité des autres dispositions du présent Contrat qui resteront valables et opposables, selon ses dispositions. Les dispositions du présent Contrat n'affecteront pas les droits d'ordre public de toute partie agissant en qualité de consommateur. Le présent Contrat ne pourra être modifié que par un avenant écrit et signé par un représentant autorisé d'Auerswald. Des Mises à Jour Auerswald, contenant des dispositions supplémentaires ou différentes, peuvent vous être concédées par. Le présent document constitue l'accord complet entre Auerswald et vous-même concernant le Logiciel et remplace toutes déclarations, discussions, engagements, communications ou publicités antérieur(e)s relatifs (-ves) au Logiciel.
10. Dispositions supplémentaires concernant les pré-versions du produit. 
Si le produit livré avec la présente licence est une version pré-commerciale ou s'il s'agit d'un Logiciel "bêta" (la "Pré-version du Logiciel"), les dispositions du présent Article s'appliquent. Dans le cas où les dispositions du présent Article sont en contradiction avec d'autres dispositions du présent Contrat, le présente Article prévaudra sur toute disposition concernant la Pré-version du Logiciel, mais uniquement dans la mesure nécessaire à la résolution de cette contradiction. Vous reconnaissez que le Logiciel est une Pré-version, et qu'il ne constitue pas un produit fini d'Auerswald, qu'il peut contenir des bogues, des erreurs et d'autres problèmes risquant d'entraîner des dysfonctionnements ou autres pannes et des pertes de données. En conséquence, la Pré-version du Logiciel est fournie "EN L'ETAT", et Auerswald exclut toute garantie ou responsabilité à votre égard. SI LA RESPONSABILITÉ NE PEUT PAS ÊTRE EXCLUE CONCERNANT LA PRE-VERSION DU LOGICIEL, MAIS QU'ELLE PEUT ÊTRE LIMITÉE, LA RESPONSABILITÉ D'AUERSWALD ET DE SES FOURNISSEURS SERA LIMITEE A UN MONTANT TOTAL DE CINQUANTE EURO (50 EURO). Vous reconnaissez qu'Auerswald n'a ni déclaré ni garanti que la Pré-version du Logiciel serait annoncée ou commercialisée à quiconque dans l'avenir, qu'Auerswald n'a aucune obligation expresse ou implicite d'annoncer ou de lancer la Pré-version du Logiciel et qu'Auerswald peut ne pas diffuser un produit similaire à la Pré-version du Logiciel ou compatible avec celle-ci. En conséquence, vous acceptez de prendre à votre charge tous les risques encourus par toute opération de recherche ou de développement que vous aurez effectuée concernant la Pré-version du Logiciel ou d'autres produits associés à celle-ci. Pendant toute la durée du présent Contrat, à la demande d'Auerswald, vous vous engagez à fournir à Auerswald des informations concernant les essais effectués sur la Pré-version du Logiciel et l'utilisation de celle-ci, ainsi que des comptes-rendus concernant les bogues et les erreurs. Vous acceptez et vous engagez à ne pas concéder en sous-licence, prêter, louer ou donner en crédit bail, céder ou transférer la Pré-version du Logiciel. À la réception d'une version ultérieure non commercialisée de la Pré-version du Logiciel ou au lancement par Auerswald d'une version commercialisée du Logiciel, comme produit autonome ou intégré à un autre produit plus important, vous vous engagez à renvoyer ou à détruire toutes les anciennes Pré-versions du Logiciel fournies par Auerswald et à respecter les dispositions du contrat de licence pour les versions ultérieures de la Pré-version du Logiciel.
Si vous avez des questions concernant le présent Contrat ou si vous souhaitez obtenir des informations de la part d'Auerswald, veuillez vous reporter aux coordonnées du service d'informations jointes à ce produit pour contacter le bureau d'Auerswald de votre région.


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Sun Microsystems, Inc.
Contrat de Licence de Code Objet
pour
JAVA(tm) 2 RUNTIME ENVIRONMENT (J2RE), STANDARD EDITION, 
VERSION 1.4.2_X
SUN MICROSYSTEMS, INC. (" SUN ") VOUS CONCEDE EN VERTU PRESENT CONTRAT UNE LICENCE DU LOGICIEL IDENTIFIÉ CI-APRÈS, À L'UNIQUE CONDITION QUE VOUS ACCEPTIEZ L'ENSEMBLE DES DISPOSITIONS CONTENUES DANS LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE DE CODE OBJET ET DANS LES DISPOSITIONS ADDITIONNELLES (COLLECTIVEMENT, LE " CONTRAT "). VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE PRÉSENT CONTRAT. EN TÉLÉCHARGEANT OU EN INSTALLANT CE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS DU CONTRAT. VEUILLEZ INDIQUER VOTRE ACCEPTATION EN CLIQUANT SUR LE BOUTON " ACCEPTER " AU BAS DU CONTRAT. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS TOUTES LES DISPOSITIONS DES PRESENTES, VOUS DEVEZ CLIQUER SUR LE BOUTON " REFUSER " AU BAS DU CONTRAT, ET LE PROCESSUS DE TÉLÉCHARGEMENT OU D'INSTALLATION S'INTERROMPRA.

1.	DÉFINITIONS. " Logiciel " désigne le logiciel indiqué ci-dessus, sous forme de code objet, toutes autres informations assimilables par machine, y compris notamment, des bibliothèques, fichiers source, fichiers d'en-tête et fichiers de données, des mises à jour ou corrections d'erreurs fournies par Sun, ainsi que des manuels d'utilisateur, des guides de programmation et tous autres documents qui vous sont fournis par Sun en vertu du présent Contrat. " Programmes " désigne les applets Java et les applications destinées à fonctionner sur une plate-forme Java 2 Platform, Standard Edition (J2SETM platform), sur les ordinateurs de bureau ou les serveurs universels, sous Java.

2.	LICENCE D'UTILISATION. Sous réserve des dispositions du présent Contrat, y compris notamment les Restrictions Relatives à la Technologie Java des Dispositions Additionnelles à la Licence, Sun vous concède une licence gratuite, limitée, non exclusive et non transférable, pour la reproduction et l'utilisation interne du Logiciel, complet et non modifié, dans le seul but d'exécuter des Programmes. 

3.	LIMITATIONS. Le Logiciel est de nature confidentiel et protégé par copyright et/ou droit d'auteur. Le Logiciel et tous les droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés demeurent la propriété de Sun et/ou de ses Concédants. Sous réserve de la loi applicable, vous n'êtes pas autorisé à modifier ou à décompiler le Logiciel, ou à effectuer de l'ingénierie inverse. Le Titulaire de la Licence reconnaît que le Logiciel sous licence n'a pas été ni conçu, ni destiné pour être utilisé pour la conception, la construction, l'exploitation ou la maintenance d'installations nucléaires. Sun Microsystems, Inc. ne fournie aucune garantie expresse ou tacite quant à la convenance à ce type d'utilisation. Aucun droit, titre ou intérêt, quel qu'il soit, concernant toute marque commerciale, marque de service, logo ou nom commercial de Sun ou de ses concédants n'est concédé en vertu du présent Contrat. Des dispositions additionnelles aux licences pour les développeurs et/ou les éditeurs figurent dans les Dispositions Additionnelles à la Licence.

4.	LIMITATION DE GARANTIE. Sous réserve d'une utilisation normale du Logiciel, Sun garantit, sur présentation d'une preuve d'achat, durant une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de sa date d'acquisition, le support sur lequel le Logiciel est fourni (le cas échéant) est exempt de tout vice de matière et de fabrication.  A l'exception de la garantie qui précède, le Logiciel est fourni " EN L'ÉTAT".  La seule indemnité et la seule responsabilité de Sun au titre de la présente se limite,  au choix de Sun, au remplacement du Logiciel ou au remboursement de la redevance versée pour le Logiciel. Toute garantie implicite relative au Logiciel est limitée à 90 jours. Certains Etats n'autorisent pas la limitation de la durée des garanties implicites. Il est donc possible que ce qui précède ne s'applique pas à vous. La présente garantie limitée vous confère des droits  légaux spécifiques. Il se peut que vous en ayez d'autres, susceptibles de varier d'un État à un autre.

5.	EXCLUSION DE GARANTIE. SAUF DISPOSITION CONTRAIRE DU PRESENT CONTRAT, TOUTES GARANTIES EXPRESSES OU TACITES, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITE MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER OU DE NON-CONTREFAÇON SONT EXCLUES, SAUF DANS LA MESURE OU DE TELLES EXCLUSIONS NE SONT PAS AUTORISEES PAR LA LOI.
6.	LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LOI, SUN OU SES CONCÉDANTS NE POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE RESPONSABLES DE TOUTES PERTE DE REVENUES, PERTE DE PROFITS OU PERTE DE DONNÉES, NI DE TOUT DOMMAGE SPECIAL, INCIDENT, CONSECUTIF, INDIRECT OU PUNITIF, QUELLE QUE SOIT LA CAUSE ET LE FONDEMENT DE LA RESPONSABILITÉ, RESULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL, Y COMPRIS LORSQUE SUN AVAIT CONNAISSANCE DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. Dans tous les cas, la responsabilité de Sun à votre égard, qu'elle soit de nature contractuelle, délictuelle ou autre, ne pourra excéder le montant payé, ou en l'absence de paiement, le montant dû en vertu du présent Contrat. Les limitations stipulées ci-dessus s'appliquent même en cas de non-respect de l'objet principal de la garantie mentionnée ci-dessus. Certains États ne permettent pas l'exclusion des dommages incidents ou consécutifs ; il est donc possible que certaines des dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas à vous. 
7.	MISES À JOUR DU LOGICIEL PAR SUN. Vous reconnaissez qu'à votre demande ou avec votre accord, des fonctionnalités optionnelles du Logiciel peuvent télécharger, installer et exécuter des applets, applications, extensions de logiciel et versions mises à jour du Logiciel de Sun (les " Mises à Jour du Logiciel "), susceptibles de nécessiter l'acceptation par vous de dispositions et de conditions d'installation mises à jour. Si des dispositions additionnelles ne sont pas présentées lors de l'installation, les Mises à Jour du Logiciel seront considérées comme faisant partie du Logiciel et soumises aux dispositions du Contrat.
8.	LOGICIELS PROVENANT DE SOURCES AUTRES QUE SUN. Vous reconnaissez que, en utilisant des fonctionnalités optionnelles du Logiciel et/ou en demandant des services nécessitant l'utilisation des fonctionnalités optionnelles du Logiciel, le Logiciel peut télécharger, installer et exécuter automatiquement des applications provenant de sources autres que Sun (les " Autres Logiciels "). Sun ne formule aucune déclaration concernant une relation, de quelque nature que ce soit, avec les concédants d'Autres Logiciels. DANS LES LIMITES AUTORISE PAR LA LOI, SUN OU SES CONCÉDANTS NE POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE PERTE DE REVENUS, PERTE DE PROFITS OU DE DONNÉES, NI DE TOUT DOMMAGE SPÉCIAL, INDIRECT, CONSÉCUTIF, ACCESSOIRE OU PUNITIF, QUELLE QUE SOIT LA CAUSE DE CES DOMMAGES, LE FONDEMENT DE LA RESPONSABILITÉ, QUI SERAIENT EN RAPPORT AVEC OU RÉSULTERAIENT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL, ET CE, MÊME SI SUN A ÉTÉ PRÉVENUE DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. Certains États ne permettent pas l'exclusion des dommages accidentels ou consécutifs ; il est donc possible que certaines des dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas à vous. 
9.	RÉSILIATION. Le présent Contrat reste en vigueur jusqu'à sa date de résiliation. Vous pouvez, à tout moment, résilier le présent Contrat, en détruisant toutes les copies du Logiciel. Le présent Contrat sera résilié par Sun de plein droit, et sans mise en demeure préalable, en cas de non-respect de votre part d'une quelconque disposition du présent Contrat. Chaque partie peut de plein droit et sans mise en demeure préalable, résilier le présent Contrat dans le cas où le Logiciel deviendrait, ou risquerait de devenir, selon l'avis de l'une ou l'autre des parties, l'objet d'une action en contrefaçon d'un droit de propriété intellectuelle. En cas de Résiliation, vous devez détruire toutes les copies du Logiciel.
10.	DISPOSITIONS APPLICABLES À L'EXPORTATION. Tout Logiciel et données techniques livrés dans le cadre du présent Contrat sont soumis à la législation des États-Unis sur le contrôle des exportations, et peuvent également être soumis aux lois d'autres pays relatives aux importations et aux exportations. Vous vous engagez à respecter strictement ces lois et ces règlements et reconnaissez qu'il vous appartient d'obtenir toutes les licences nécessaires en vue de l'exportation, de la réexportation ou de l'importation de ces  Logiciels et donnée technique après leur livraison.
11.	MARQUES DÉPOSÉES ET LOGOS. Vous reconnaissez et acceptez que Sun est propriétaire des marques déposées suivantes : SUN, SOLARIS, JAVA, JINI, FORTE et iPLANET, ainsi que de toutes les marques commerciales, marques de service, logos et autres signes distinctifs associés à SUN, SOLARIS, JAVA, JINI, FORTE et iPLANET (les " Marques Sun ") et vous acceptez de respecter les règles relatives à l'utilisation des Marques Sun telles qu'elles figurent sur le site: http://www.sun.com/policies/trademarks. Toutes les utilisations que vous ferez  des Marques Sun devront l'être dans un sens favorable à Sun.

12.	UTILISATEURS DU GOUVERNEMENT DES ÉTATS-UNIS. Conformément aux dispositions 48 CFR 227.7201 à 227.7202-4 (acquisitions du Ministère de la Défense (DOD)) et aux dispositions 48 CFR 2.101 et 12.212 (acquisitions non-DOD), si le Logiciel a été acquis par le gouvernement des États-Unis ou pour le compte de celui-ci, ou par un fournisseur ou sous-traitant principal du gouvernement des États-Unis (à tout niveau), les droits du gouvernement sur le Logiciel et sa documentation seront uniquement ceux stipulés dans le présent Contrat.

13.	LOI APPLICABLE.  Tout litige relatif au présent Contrat est soumis à la loi de l'Etat de Californie et à la réglementation fédérale américaine applicable. Aucune règle de conflit de loi ne sera applicable.

14.	NON-VALIDITE PARTIELLE. Si l'une quelconque des dispositions du présent Contrat est nulle ou inopposable, le Contrat demeura applicable, à l'exception de cette disposition. Toutefois, si la nullité ou l'inopposabilité de cette disposition était contraire à l'intention des parties, ce Contrat serait alors résilié de plein droit et sans mise en demeure préalable.

15.	INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD. Le présent Contrat constitue l'intégralité de l'accord entre vous et Sun concernant son objet. Il annule et remplace toutes les communications écrites ou orales, propositions, déclarations et garanties, présentes ou passées, et prévaut sur toute disposition contradictoire ou additionnelle de tout autre devis, commande, confirmation ou communication entre les parties concernant l'objet du Contrat, et ce, pendant toute la durée du Contrat. Le présent contrat ne peut être modifié que par un avenant écrit et signée par un représentant habilité de chacune des parties.


DISPOSITIONS ADDITIONNELLES AU CONTRAT DE LICENCE

Les présentes Dispositions Additionnelles à la Licence complètent ou modifient les dispositions du Contrat de Licence de Code Objet. Les termes en majuscules non définis dans les présentes Dispositions Additionnelles ont la même signification que celle qui leur a été attribuée dans le Contrat de Licence de Code Objet. Les dispositions des présentes Dispositions Additionnelles annulent et remplacent toute disposition incompatible ou contradictoire du Contrat de Licence de Code Objet ou de toute licence jointe au Logiciel.

A. Concession de Licence d'Utilisation et de Développement de Logiciel à des Fins Internes. Sous réserve des dispositions du présent Contrat, y compris, notamment les Restrictions Relatives à la Technologie Java des présentes Dispositions Additionnelles, Sun vous concède une licence gratuite, non exclusive, non transférable et limitée pour reproduire pour vos besoins et votre utilisation internes, le Logiciel, complet et non modifié, aux seules fins de concevoir, développer et tester vos Programmes.

B. Licence de Distribution de Logiciel. Sous réserve des dispositions du présent Contrat, et notamment des Restrictions Relatives à la Technologie Java des présentes Dispositions Additionnelles, Sun vous concède une licence gratuite non exclusive, non transférable et limitée de reproduire et distribuer le Logiciel, sous réserve des conditions suivantes : (i) vous distribuez le Logiciel dans son intégralité et exempt de toute modification (sauf disposition contraire expresse dans le fichier README applicable) et uniquement s'il est intégré à vos Programmes et dans le seul but de leur exécution, (ii) les Programmes ajoutent une fonctionnalité significative et essentielle au Logiciel, (iii) vous ne distribuez pas de logiciel supplémentaire visant à se substituer aux composants du Logiciel (sauf disposition contraire expresse dans le fichier README concerné), (iv) vous ne supprimez et ne modifiez aucune mention ou notice relative à la propriété du Logiciel, (v) vous ne distribuez le Logiciel qu'en vertu d'un contrat de licence protégeant les intérêts de Sun et se conformant aux dispositions du présent Contrat, et (vi) vous  acceptez de défendre, garantir et indemniser Sun et ses concédants contre tous dommages, coûts, responsabilités, tout montant et/ou dépense lié(e) à une transaction (y compris les honoraires d'avocats), résultant d'une action, réclamation ou de poursuites intentées par un tiers du fait de l'utilisation ou de la distribution des Programmes et/ou  du Logiciel.

C. Licence de Distribution de Redistribuables. Sous réserve des dispositions du présent Contrat, et notamment des Restrictions Relatives à la Technologie Java des présentes Dispositions Additionnelles, Sun vous concède une licence gratuite, non exclusive, non transférable et limitée pour reproduire et distribuer des fichiers désignés explicitement comme redistribuables dans le fichier " README " du Logiciel (ci après les " Redistribuables"), sous réserve des conditions suivantes: (i) vous distribuez les Redistribuables dans leur intégralité et exempts de toute modification (sauf indication contraire dans le fichier README applicable), et uniquement s'ils sont intégrés à vos Programmes, (ii) vous ne distribuez pas de logiciel supplémentaire visant à se substituer aux composants des Redistribuables (sauf indication contraire dans le fichier README applicable), (iii) vous ne supprimez, ni ne modifiez aucune mention ou notice relative à la propriété des Redistribuables, (iv) vous ne distribuez les Redistribuables qu'en vertu d'un contrat de licence protégeant les intérêts de Sun, et se conformant aux dispositions du présent Contrat, (v) vous  acceptez de défendre, garantir et indemniser Sun et ses concédants contre tous dommages, coûts, responsabilités, tout montant et/ou dépense lié(e) à une transaction (y compris les honoraires d'avocats), résultant d'une action, réclamation ou de poursuites intentées par un tiers du fait de l'utilisation ou de la distribution des Programmes et/ou  du Logiciel.

D. Restrictions Relatives à la Technologie Java. Il est interdit de modifier l'Interface de la Plate-forme Java ("IPJ", identifiée comme les classes contenues dans le progiciel "java" ou dans des sous-progiciels du progiciel "java"), en créant d'autres classes dans la IPJ ou en modifiant d'une autre manière les classes de la IPJ. Dans le cas où vous développeriez une classe supplémentaire et les API associées qui (i) étendent la fonctionnalité de la plate-forme Java et, (ii) sont divulguées à des développeurs de logiciels tiers afin de développer d'autres logiciels faisant appel à de telles API supplémentaires, vous vous engagez à diffuser, sans délai et largement, les spécifications exactes de ces API en vue de leur libre utilisation par l'ensemble des développeurs. Vous ne pouvez pas développer ou autoriser vos licenciés à développer d'autres classes, interfaces ou sous-progiciels pouvant être identifiées, de quelque façon que ce soit, comme "java", "javax", "sun" ou autres dénominations similaires, telles que spécifiées par Sun dans toute convention ayant trait à une dénomination commerciale.

E. Code source. Le Logiciel peut contenir des codes sources, lesquelles ne sont fournies qu'à titre de référence, conformément aux dispositions du présent Contrat. Sauf disposition expresse contraire du présent Contrat, les codes sources ne peuvent pas être redistribués.
F. Code de tiers. Des mentions de droit d'auteur et des dispositions supplémentaires de licence applicables à des parties du Logiciel figurent dans le fichier THIRDPARTYLICENSEREADME.txt. En plus de toutes les conditions générales de licence de logiciel libre/logiciel gratuit de tiers identifiées dans le fichier THIRDPARTYLICENSEREADME.txt, les dispositions en matière d'exonération et de limitation de garantie des paragraphes 5 et 6 du Contrat de Licence de Code Objet s'appliqueront à tout Logiciel contenu dans la présente distribution.

Pour toute demande d'informations, veuillez vous adresser à : Sun Microsystems, Inc. 4150 Network Circle, Santa Clara, CA 95054, États-Unis.
(LFI#120080/Form ID#011801) 



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